Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULDOUCHE
IRSH, SAS

Numéro de dépôt :
4275290
Date de dépôt :
26/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2026
MODULDOUCHE de IRSH

Présentation de la marque MODULDOUCHE

Déposée par voie électronique le 26 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULDOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IRSH domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 559 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSH, Mme. Laure BIGNON domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France.

La marque MODULDOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULDOUCHE arrivera à expiration en date du 26 mai 2026.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : DOMILIANCE , SecurElec , STYLDOUCHE , INDEPENDANCE Royale , AjusTech , StylDouche Intégrale , SCALAÉ , INDEPENDANCE ROYALE , Mono Royal , TERRAIENCE


IRSH, SAS - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France - SIREN 449559806


IRSH, Mme. Laure BIGNON - 11 RUE PHILIPPE LEBON, BP 51605 - 87280 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; espace (cabine) de douche, douches pour personnes à mobilité réduite ;

Travaux de plomberie ; installation / pose de douches et d'équipements de salle de bain ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; livraison et installation de douches et d'équipements de salle de bain.